Thomas Montpellier

Avocat associé, Accanto Avocats

Expériences

  • Avocat associé fondateur du Cabinet Accanto Avocats
  • Intervenant au sein du DU Contentieux de la Sécurité Sociale de l'Université Paris I Panthéon Sorbonne

 

Formation

  • DEA, droit des affaires (2001-2002)
  • Maîtrise, droit des affaires (Université Panthéon Assas, Paris II) (1999-2001)
  • Institut d'Etudes politiques de Strasbourg (1996-1999)

 

Publications 

  • ANI, 22 février 2018: une évolution à la marge - La semaine juridique social n°10, 13 mars 2018, AR.64 - mars 2018
  • Inexistence des règles de postulation devant les cours d’appel en matière sociale: l’inadaptation de la procédure civile à la technique - Les cahiers sociaux n°3 03, janvier 2018, p.34 - janvier 2018
  • Préjudice d’anxiété à la SNCF: pas de traitement spécial pour les régimes spéciaux - Les cahiers sociaux n°303, janvier 2018, p.17 - janvier 2018
  • L'anxiété est-elle transférable? - Les cahiers sociaux n°292, janvier 2017, p.15 - janvier 2017
  • Le RSA ne peut être conditionné de manière générale à l’exercice d’une activité bénévole - Les cahiers sociaux n°290, novembre 2016, p.532 - novembre 2016
  • L'autoentrepreneur n'est pas une alternative au salariat - Les cahiers sociaux n°287, juillet 2016, p.334 - juillet 2016
  • Indemnisation de la perte de l’emploi en cas d’inaptitude imputable à une faute inexcusable : illustration de l’éclatement du contentieux du risque professionnel - Les cahiers sociaux n°284, avril 2016, p.207 - avril 2016
  • Faute inexcusable, inopposabilité et contestation du caractère professionnel de l'affection : la survivance d'un moyen d'exception - Les cahiers sociaux n°281, janvier 2016, p.31 - janvier 2016
  • Travailleurs précaires: l'intérêt de la présomption de faute inexcusable en question - Les cahiers sociaux n°275, juin 2015, p.339 - juin 2015
  • Droit pénal du travail (entraves, discriminations, atteintes aux personnes, harcèlements) - ISSTO Université de Rennes 2 - Formation du 20 mai 2015
  • Droit pénal du travail (entraves, discriminations, atteintes aux personnes, harcèlements) - ISSTO Université de Rennes 2 - Formation du 24 mars 2015
  • Première décision vers la généralisation du préjudice d'anxiété - Les cahiers sociaux n°272, mars 2015, p.136 - mars 2015
  • Retour sur les critères du préjudice d'anxiété - Les cahiers sociaux n°269, déc. 2014, p.675 - décembre 2014
  • La sécurité et la protection de la santé sur chantier - CNAM - Formation des 6 et 13 novembre 2014
  • Droit pénal du travail (entraves, discriminations, atteintes aux personnes, harcèlements) - ISSTO Université de Rennes 2 - Formation du 14 octobre 2014
  • Préjudice d'anxiété: bientôt étendu à des risques autres que l'amiante? - info.expoprotection.com - 7 juillet 2014
  • Le préjudice d'anxiété pourrait s'étendre à d'autres risques que celui lié à l'amiante - Le Moniteur - 26 juin 2014
  • La faute inexcusable: un risque sous-estimé - DAF Magazine - septembre/octobre 2013